Un liquide rouge et collant
Image by murtazahusaini from Pixabay

 

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Depuis décembre de l'année dernière, nos collègues rencontrent de plus en plus souvent une nouvelle variante de tabac pour pipe à eau à base de cellulose lors de contrôles auprès des commerçants. Les commerçants supposent qu’ils ne sont redevables d’aucun droit d'accise dans la mesure où ce substitut n'est pas fabriqué à partir de tabac. Voyons s'ils ont raison...
Soumis à des droits d’accise ? Ou pas ?

Le produit se retrouve sous forme de tabac pour pipe à eau sous les marques Cloud One, NXT et autres. Il est disponible en différents parfums et proposé en paquets de 50 grammes, 200 grammes, 500 ml et 1 kilo.

Les marchandises proviennent à l'origine d'Allemagne, mais la plupart des commerçants les achètent en Belgique.

Cette variante du tabac pour pipe à eau ne contient ni tabac, ni goudron, ni nicotine. C'est pourquoi la plupart des commerçants partent du principe que ce produit n'est pas soumis aux prescriptions en matière d'accises et qu'ils n'ont donc pas besoin d'avoir en leur possession une déclaration de profession 108. Les marchandises sont donc généralement exposées au public dans les magasins. Et plus important encore : ils ne disposent pas non plus de signe fiscal.
Pas du tabac, mais bien un produit à fumer

Nos collègues de première ligne de la Division Contrôle - Contrôle 2 Anvers ont fait le test et envoyé un échantillon de Cloud One, aromatisé à la menthe et au raisin, à leurs collègues du Laboratoire des Douanes et Accises de Vilvorde. Le petit pot était rempli d'un liquide rouge et collant. La liste des ingrédients sur l'emballage indiquait : Glycerin E422 - naturally honey (miel naturel) - flavours (arômes) - cellulose - smell preparation (substances odoriférantes).

Après une analyse minutieuse, nos collègues du laboratoire ont déterminé que ce produit est composé de : tissu en cellulose, glycérol, sucres, arômes et eau. Ils n'ont détecté ni tabac ni nicotine, mais le produit peut être fumé dans une pipe à eau.

Ces collègues ont ensuite transmis leur analyse aux Services Tarif et Législation Accises.


Code NC 2403 99 90

Le Service Tarif a ensuite classifié ces marchandises sous le code NC 2403 99 90  en tenant compte des caractéristiques du produit.
Ce code NC couvre, entre autres, les succédanés de tabac ne contenant pas de tabac.

 

Un liquide rouge et collant

Droits d'accise dus

Le service Législation Accises a estimé que ce produit devait être considéré comme « une autre sorte tabac à fumer » et qu'il était donc soumis aux mêmes taux d'accises que ceux applicables au tabac pour pipe à eau.

Gros plan sur le

Cloud One Grape Mint

30.09.2021   •   Texte : avec nos sincères remerciements à Tom, Silke, Katrien, Kurt en Brigitte   •  

Photos : copyright M.S. - photo en haut à gauche : Pixabay free images   •   Traduction: Service de Traduction de l’AGD&A   •  

Source : rapport sur cet échantillon spécifique Cloud One Grape Mint du Département Processus et Méthodes et Opérations administratives - Législation accisienne