Le Backscatter

* Ces dernières années, nos collègues ont saisi les quantités de cigarettes reprises ci-dessous,
indépendamment des constatations faites à la suite des livraisons contrôlées à l’étranger :

· 2011: 195.656.670 (+ 10.000.000 livrées à leur tour et saisies en dehors de la Belgique)
· 2012: 138.247.125
· 2013: 172.991.800

** En 2012, les constatations suivantes ont été effectuées :
  53 constatations suite au contrôle de conteneurs,  dont 43x rip-off :   16, 756 tonnes de cocaïne;
    4 constatations sur des bateaux par l’équipe de Rummage : 0, 597 tonnes de cocaïne;
  34 constatations dans des envois pour Anvers, 13x rip-off : 10, 201 tonnes de cocaïne.
En 2013, 50 constatations ont été effectuées, dont 33x rip-off :     4,700 tonnes de cocaine;
En 2014, 30 constatations ont été effectuées, dont 15x rip-off :     5,600 tonnes de cocaïne.

Afin de pouvoir lutter plus efficacement contre le trafic de cigarettes et de drogues (modus operandi rip-off), notre administration a acquis un nouveau type de scanner.

La résidence officielle du « backscatter » est le poste d’inspection frontalier (Kallo) à Anvers-rive gauche.  Le service Megascan est responsable des aspects opérationnels. Une vingtaine d’agents ont suivi un cours intensif relatif aux différents aspects de l’utilisation du scanner. 

Le 15 octobre 2014, le backscatter a été inauguré officiellement par le ministre des Finances, Johan Van Overtveldt, nouvellement en fonction et par notre  Administrateur général, Noël Colpin, sur les terrains de SEA-invest  (Belgian New Fruit Wharf).

Encore un scanner?

Le backscatter dispose de caractéristiques uniques le rendant particulièrement approprié dans la lutte contre les deux formes de fraude (citées ci-dessus):

-l’appareil est mobile, compact et très maniable, ce qui fait qu’il peut être utilisé plus aisément (que les autres types de scanners mobiles) sur les quais, où l’espace disponible est limité. Techniquement, il est tout à fait possible de rouler simplement devant l’objet à scanner avec le backscatter pour enregistrer les images nécessaires.

-la zone de sécurité à respecter (périmètre) n’est que de 2 mètres derrière l’objet à scanner. Les dispositifs de sécurité installés sur l’appareil garantissent que la source de rayonnement est directement déconnectée dès qu’une personne pénètre dans la zone sécurisée.

-le backscatter permet de contrôler une plus grande quantité de cargaisons/marchandises dans un délai plus court : nos collègues des Pays-Bas peuvent scanner 180 à 190 conteneurs sélectionnés, en moyenne, par shift de 8 heures.

-la manipulation du backscatter nécessite uniquement un chauffeur et un analyste d’images.

L’utilisation de ce nouvel appareil technologique de pointe, en combinaison avec des effectifs suffisants, peut considérablement augmenter l’efficacité des contrôles sans incommoder d’avantage les opérateurs économiques.

Des contrôles plus ciblés sur le trafic de cigarettes

C’est pour différentes raisons que les organisations criminelles font usage du territoire belge, territoire qui est non seulement utilisé comme marché, mais également comme entrepôt temporaire et pays de transit.
La Belgique occupe une situation centrale au sein de l’Union européenne et est, en outre, très bien positionnée par rapport à de grands territoires de commercialisation de produits où des taxes plus élevées sont appliquées, en premier lieu le Royaume-Uni, mais également la France et l’Allemagne.  En outre, notre pays dispose de facilités portuaires, d’entrepôts et de moyens de transports excellents, qui rendent la Belgique très attrayante aux yeux des fraudeurs.

Consécutivement au trafic de cigarettes, l’on élude à grande échelle non seulement les droits de douane et d’accises, ainsi que la TVA, mais la santé publique est aussi en danger (contrefaçon de grande marques et production desdites « cheap whites », qui contiennent des substances nocives).
Contrôles plus poussés au niveau du trafic de drogues (rip-off)

Malgré les « résultats déjà spectaculaires** », le Procureur du Roi d’Anvers a expressément prié l’AGD&A d’effectuer des contrôles plus poussés en matière de trafic de drogues par le biais du rip-off, sur la base de la constatation que les drogues saisies ne représentent qu’une fraction des importations illégales réelles.

Nos Services des Recherches à Anvers ont saisi plus de 6,25 tonnes de cocaïne en 2011, dont 90% de la contrebande a été commise par le biais du rip-off

Dans le cadre du rip-off, l’expéditeur et le destinataire de l’envoi ne sont pas nécessairement au courant de la présence de drogues dissimulées entre les autres marchandises légales. Dans le pays d’origine, les drogues sont cachées – souvent dans des sacs de sport – dans des conteneurs par les membres d’une bande de trafiquants de drogues. Dès que le conteneur est déchargé à sa destination, les complices des bandes criminelles (lesdits « préleveurs ») sont prêts à récupérer directement les drogues.

L’objectif est d’être sur place avec le backscatter dès que les conteneurs sélectionnés sont déchargés afin de ne donner aucune occasion d’en retirer quoi que ce soit.

Le backscatter opérera au sein des terminaux et juste en dehors, afin de scanner les conteneurs sélectionnés, mais également sur les parkings le long de la voie publique.

Ensemble, on est plus fort

La Douane et toutes les parties concernées au sein du Port veulent collaborer étroitement dans le cadre de l’utilisation du backscatter, afin de contrer le professionnalisme croissant des réseaux criminels au sein d’un trafic de marchandises de plus en plus dense :

Tant l’Entreprise portuaire, Alfaport, que les principaux terminaux de conteneurs (DP World, MSC PSA European Terminal, PSA SA, SEA-invest) ont déclaré qu’ils souhaitaient accorder leur soutien à ce projet et qu’ils étaient prêts à y collaborer de manière active.
Dans le cadre de la protection des intérêts financiers de la Communauté européenne, l’Office européen de la Lutte antifraude (OLAF) a octroyé des subventions pour l’achat de l’appareil et du matériel de sécurité, ainsi que pour la formation des opérateurs. Il est évident que l’on attend de la Douane d’assurer annuellement le rapportage quant au nombre de contrôles effectués et au nombre de constatations que ceux-ci ont généré. 

Enfin, partant d’un souci commun de la sécurité de notre société, la douane compte sur la collaboration de la Police fédérale dans le cadre de l’utilisation du  backscatter. Fin 2012, la police et la douane ont conclu un protocole d’accord pour une collaboration étendue au niveau de l’échange d’informations et de l’accomplissement d’opérations communes à l’aide de moyens technologiques.
Lors de son discours, l’Administrateur général a encore souligné que le backscatter est un outil qui ne peut remplacer les agents chargés des contrôles et qu’il est nécessaire que la   douane dispose de suffisamment de personnel afin de pouvoir exercer convenablement l’ensemble de ses tâches (tant fiscales que non fiscales) à la frontière extérieure de l’Europe.
Texte : Ann Elias TCV (Administration Centrale) et Ann Van Puymbroeck
Note de la rédaction : Avec nos remerciements les plus sincères à Ann Elias
Photos: Brenda Buys
Extrait du discours du ministre Johan Van Overtveldt

« … la Belgique, la Flandre dispose de nombreux atouts, dont d’excellentes facilités portuaires. Hélas, une telle infrastructure est également attrayante pour les contrebandiers et les fraudeurs. Ceci a pour conséquence que des impôts sont éludés à grande échelle et j’admets que, en tant que ministre des Finances, je suis devenu plus sensible à cette question depuis quelques jours. Le nouveau gouvernement est convaincu de l’importance de la douane. Un travail douanier efficace peut augmenter la puissance de frappe des entreprises, stimuler l’exportation, maintenir l’emploi actuel, voire l’augmenter. Une politique douanière adaptée demande aussi une technologie moderne. L’utilisation du nouveau backscatter est donc un atout supplémentaire … »

Extrait du discours de l’administrateur général Noël Colpin

« Actuellement, la douane dispose de trois scanners fixes, trois grands scanners mobiles, trois scanvans plus petits et elle a récemment acquis le backscatter. Le premier regard est sans doute un peu décevant car vous ne voyez qu’une camionnette mais, derrière une carrosserie peu attrayante se cache un petit échantillon d’ingéniosité technique. Le système travaille sur la base d’un rayonnement röntgen avancé, dont les rayons sont renvoyés (backscatting). Avec ce nouveau scanner et le dévouement d’une centaine de fonctionnaires, on contribue au label de « Anvers, un port sécurisé ». Nos services des recherches et de scanners produisent un très bon travail. Les constations en sont la preuve. Cet appareil ingénieux va les aider à alléger le travail.»


Pendant son discours, l’administrateur général insiste encore sur le fait que le backscatter constitue une aide qui ne saurait remplacer les agents de contrôle et qu’il est nécessaire que la douane dispose de suffisamment de personnel pour effectuer correctement ses multiples tâches (tant fiscales que non fiscales) à la frontière extérieure de l’Europe.